Conditions Générales de Vente

Conditions Générales d’Utilisation du Site www.vin-lescomplices.fr

Dernière mise à jour : 03/12/2023

1. Introduction

Bienvenue sur le site www.vin-lescomplices.fr (ci-après « le Site »). Le Site est exploité par Château Plat Faisant, situé aux Roques, 46140 Saint-Vincent-Rive-d’Olt du Quercy, France, et géré par Serge Bessières.

En utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « les CGU »). Veuillez les lire attentivement avant de naviguer ou de faire des achats sur le Site.

2. Accès au Site

Vous devez avoir au moins l’âge légal pour consommer de l’alcool en France pour accéder à ce Site. En utilisant le Site, vous confirmez avoir l’âge légal pour consommer de l’alcool.

3. Commandes

Les achats de produits sur le Site sont soumis à disponibilité. Toutes les commandes sont sujettes à confirmation et à acceptation par Château Plat Faisant.

4. Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les modes de paiement acceptés sont : la carte bancaire.

5. Livraison

Nous livrons uniquement en France. Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande.

6. Politique de Retour et Remboursement

Pour plus d’informations sur notre politique de retour et de remboursement, veuillez consulter la page dédiée sur notre Site.

7. Vie Privée et Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité. En utilisant ce Site, vous consentez à ce traitement.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce Site, y compris les textes, images, logos, sont la propriété de Château Plat Faisant ou de ses concédants de licence. Toute utilisation non autorisée est interdite.

9. Contact

Vous pouvez nous contacter à tout moment aux coordonnées suivantes :

10. Marque Déposée

« Les Complices » est une marque déposée à l’INPI.

11. Hébergement et Développement

Le Site est hébergé par OVH, situé au 2 rue Kellermann – BP 80157, 59053 ROUBAIX CEDEX 1. Le développement du site de vente a été réalisé par l’agence Achroma, dont vous pouvez trouver plus d’informations sur leur site : www.agence-achroma.com.

12. Modification des CGU

Château Plat Faisant se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGU pour rester informé des mises à jour.

13. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.